Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMA MEDISOFT
STATISTIQUES ET INFORMATIQUE MEDICALES APPLIQUEES - S.I.M.A. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1462296
Date de dépôt :
22/04/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/1998
SIMA MEDISOFT de STATISTIQUES ET INFORMATIQUE MEDICALES APPLIQUEES - S.I.M.A

Présentation de la marque SIMA MEDISOFT

Déposée le 22 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STATISTIQUES ET INFORMATIQUE MEDICALES APPLIQUEES - S.I.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIMA MEDISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STATISTIQUES ET INFORMATIQUE MEDICALES APPLIQUEES - S.I.M.A domicilié(e) Z.A.E. "Les Avants", 34270 SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque SIMA MEDISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMA MEDISOFT est expirée depuis le 22 avril 1998.

STATISTIQUES ET INFORMATIQUE MEDICALES APPLIQUEES - S.I.M.A a également déposé les autres marques suivantes : SIMA NEGATOSOFT , SIMA CARDIOSOFT , SIMA ENDOSOFT


STATISTIQUES ET INFORMATIQUE MEDICALES APPLIQUEES - S.I.M.A. (S.A.R.L.) - Z.A.E. "Les Avants", 34270 SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Appareils et instruments scientifiques, de mesure, de contrôle, notamment appareils médicaux ou de diagnostic et logiciels pour ces appareils, notamment dans le domaine médical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.